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Journées «portes ouvertes» sur le registre de commerce électronique à Tizi Ouzou

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Deux journées «portes ouvertes» sur le registre de commerce électronique (RCE) et l’obligation d’y souscrire pour l’ensemble des commerçants ont été organisées, dimanche, à la maison de la culture Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. Placé sous le thème : «Le CNRC à l’ère du numérique», cet évènement a été initié par le Centre national du registre de commerce (CNRC) d’Azazga, en collaboration avec les services de la direction du Commerce et de la Chambre du commerce et de l’industrie Djurdjura. «Notre objectif à travers ces journées portes ouvertes est de sensibiliser les opérateurs économiques de la wilaya sur la nouvelle formule de registre du commerce et les inciter à y souscrire pour se conformer à la réglementation en vigueur «, a expliqué Tazeboudjt Yassine, cadre administrateur au CNRC d’Azazga. Le RCE est un extrait du registre avec un code électronique crypté et sécurisé, institué par le ministère du Commerce en vu de moderniser cet outil et apporter plus de sécurité à son utilisation. Selon un décret ministériel exécutif publié le 11 avril 2018, tous les registres établis avant 2014 y seront d’intégrés. Pour l’heure, « près de 50% des opérateurs économiques exerçants au niveau des 29 communes affiliées à l’antenne du CNRC de Azazga ont répondu à notre appel et se sont conformés à cette disposition», a affirmé le responsable, assurant que le CNRC « poursuit sa campagne de sensibilisation». Par ailleurs, ces journées portes ouvertes constituent également une occasion pour les organisateurs de communiquer sur les facilités accordées en matière d’inscription au registre de commerce pour encourager les nouveaux investisseurs. A ce propos, il est indiqué qu’en « plus de la suppression de plusieurs pièces administratives, à l’exemple de l’extrait de naissance, du casier judiciaire et de la procuration en cas d’héritage, qui alourdissaient la procédure, plusieurs mesures incitatives sont désormais accordées aux primo-investisseurs». C’est le cas par exemple, a-t-on souligné, de « la suppression de l’obligation de domiciliation de l’entreprise pour les personnes physiques qui peuvent, désormais, la domicilier à leur résidence habituelle jusqu’à la mise sur pied de leur projet et aussi la réduction des peines pour les personnes condamnées et postulant à une inscription au registre de commerce «. Les personnes morales bénéficient aussi de ces facilités et peuvent « être domiciliées, en attendant l’achèvement du projet d’investissement, chez un notaire, un expert-comptable, un avocat ou tout simplement à la résidence du représentant légal du projet, et ce, pour une durée de 02 ans «, a ajouté le responsable du CNRC. «L’insertion des statuts de l’entreprise dans un quotidien national n’est également plus obligatoire», a-t-il poursuivi.

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