Jungle ? Foire d’empoigne ? Terreau de toutes les surenchères ? Le circuit de la commercialisation des produits de la terre et de l’élevage ressemble à tout ceci et cela et reste la principale hantise du consommateur en tout temps et tout lieu, depuis quasiment la libéralisation du marché à ce jour.
Tous les segments du commerce national soulèvent l’ire des citoyens à chaque occasion, sans que l’on n’arrive à situer pleinement les responsabilités de chaque acteur du négoce. Chaque investigation ou enquête de terrain renvoie à une cacophonie loufoque où les uns rejettent la balle aux autres, sous l’œil impassible et impuissant des pouvoirs publics.
Pourtant, la suspicion la plus grosse pèse sur cette arlésienne du marché: les intermédiaires qui font mais ne défont jamais les prix, désaxant à fond les mécanismes d’une juste mercuriale. Exacerbé, ou plutôt enjoint de réagir pour atténuer quelque peu des effets de l’austérité ambiante, le ministère du Commerce a semblé vouloir prendre le taureau par les cornes en tentant d’instituer le bon de transaction commerciale , destiné dans sa finalité à couper l’herbe sous les pieds des intermédiaires. Une telle mesure qui devait être actée le 22 mai passé n’a pu cependant être traduite du fait de la grande réticence des agriculteurs et éleveurs comme le confesse , dans un entretien à l’Aps , le sous-directeur de la promotion du droit de la concurrence au ministère ,Serdoun Mohamed. Ce dernier souligne les difficultés rencontrées dans la mise en vigueur de cette disposition, imputant cela aux appréhensions de nombre d’opérateurs qui croient trouver par là un document de déclaration fiscale.
Ce que le cadre du ministère balaie du revers de la main en martelant que l’utilisation du bon de transaction commerciale n’a aucun lien avec les impôts. Serdoun en appelle aux dispositions sans équivoques du décret ad hoc pour étayer la bonne foi de la tutelle dans sa quête à vouloir organiser le circuit en insufflant plus de transparence dans les différentes transactions. À ses yeux, cette nouvelle disposition reste à même d’éliminer les spéculateurs, responsables en grande partie de la spéculation et des flambées des prix des fruits et légumes notamment et ,du coup, permettre une meilleure maîtrise du marché en étant au fait de la source du produit, des volumes disponibles, des prix pratiqués etc.
Dans cette optique globale, le ministère du Commerce vient de lancer une opération de sensibilisation au profit notamment des agriculteurs et des éleveurs en vue de les convaincre de l’utilisation des bons de transactions commerciales, dont l’entrée en vigueur a été reportée pour la fin de l’année en cours.
Dans sa nouvelle démarche, le ministère a opté pour la sensibilisation et la vulgarisation auprès des opérateurs concernés par cette disposition. Plusieurs activités, comme des journées d’étude et d’information, des séminaires, des conférences ainsi que des rencontres directes avec les opérateurs, sont organisées par les services extérieurs du ministère à travers le territoire national.
Notons que les opérateurs intervenant dans les secteurs de l’agriculture, de la pêche et de l’aquaculture ainsi que celui de l’artisanat sont concernés par cette mesure. Enfin, il y a lieu de rappeler que , selon le texte définissant le modèle du document tenant lieu de facture, le bon de transaction commerciale est un document établi par l’agent économique lors de la vente faite au profit de l’acheteur, même si celui-ci n’est pas l’acheteur final et qu’il est chargé de la vente du produit pour le compte de l’agent économique.
Le bon de transaction commerciale doit comporter les prix convenus entre l’agent économique et l’acheteur, qu’ils soient provisoires y compris sous la forme de fourchettes de prix ou qu’ils soient définitifs. Les mentions obligatoires devant figurer sur ce bon sont notamment la désignation, le prix unitaire, la quantité, le montant par produit et le montant total. Ce document doit être présenté par l’opérateur, qu’il soit vendeur ou acheteur, à la première réquisition des fonctionnaires habilités par la législation en vigueur, ou dans un délai fixé par l’administration concernée.
Qui a donc peur de la transparence du marché ?
Nourredine B.
