Le directeur des Affaires civiles et du Sceau de l’État au ministère de la Justice, Hamid Bouhadi, a annoncé que les cours de justice et des tribunaux mobiles de proximités débuteront leurs travaux au mois de mars prochain.
Précisant, dans ce sillage lors de son passage à l’émission de Chourouk News, que les conseils judiciaires mobiles incluent toutes les autorités judiciaires et que la première session judiciaire mobile se tiendra au cours du mois de mars. Le même intervenant a ajouté que ces conseils permettront aux justiciables d’ester en justice dans toutes les affaires, qu’elles soient civiles ou pénales, et réduiront la charge matérielle, la distance géographique et permettront aux citoyens d’accéder à la justice de la même manière. Il a ajouté que ces tribunaux mobiles contribueront à créer des emplois, notamment dans le sud algérien.
Rappelant, dans ce cadre, que le ministre de la Justice, garde des Sceaux Abderrachid Tabi, a déclaré lors d’une réponse à une question orale à l’Assemblée populaire nationale, la semaine passée, que le gouvernement étudiait la possibilité d’établir des tribunaux mobiles, en particulier dans les wilayas du Sud et dans les zones éloignées. Également il a estimé que la caractéristique des tribunaux mobiles et des conseils judiciaires est applicable aux Émirats arabes unis, en particulier à Abou Dhabi, en déclarant : « Ce n’est pas loin de chez nous, et cette solution peut être utilisée». Et de promettre l’ouverture «d’annexes dans ces régions enclavées dès l’adoption de la loi relative à l’organisation judiciaire qui sera présentée au Parlement prochainement.
Les décrets exécutifs de cette loi devront permettre de réaliser de nouvelles structures». «Si cela s’avère impossible pour plusieurs raisons, notamment les affectations financières, l’équipement, les magistrats et les fonctionnaires, nous devrons recourir à la justice de proximité comme alternative, où une équipe composée de magistrats spécialisés dans les affaires civiles et d’un procureur de la République spécialisé dans les affaires pénales se déplaceront dans ces régions pour statuer sur les affaires portées de manière périodique selon le besoin en mettant en place des sièges pour la tenue d’audiences», a-t-il expliqué.
Sarah Oub.
