Des experts tirent la sonnette d’alarme sur la contrefaçon : «un phénomène dévastateur»

Une journée d’étude sur les marques et la contrefaçon s’est tenue, hier, à l’hôtel El-Aurassi, placée sous le haut patronage des ministres du Commerce, et de l’Industrie et des Mines. Cette journée a été organisée par «RH International Communication», avec la participation de nombreux experts algériens et étrangers. Il convient de souligner que la contrefaçon a des effets dévastateurs sur l’économie nation ale et la santé du consommateur. De nombreuses contrefaçons ont été signalées par le Laboratoire national d’essais concernant les produits alimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques et industriels. La plupart de ces produits sont importés massivement chaque année par des importateurs fraudeurs. Aussi, il est à rappeler que l’utilisation frauduleuse de l’étiquetage demeure un problème de santé publique important, affectant toute la confiance du consommateur. Par ailleurs, il est à noter que la contrefaçon industrielle, dans toutes ses dimensions (brevets, marques, dessins et modèles industriels, appellations d’origines) constitue l’un des instruments privilégiés auquel l’État doit recourir pour impulser l’investissement étranger en Algérie, et contribuer à la réalisation des objectifs que le Gouvernement s’est assigné dans son programme d’action. Il s’agit notamment d’assurer un contrôle rigoureux aux frontières et de développer les institutions en charge de ce volet. Reproduire frauduleusement un produit manufacturé, ou une œuvre littéraire et artistique, est considéré comme une atteinte aux droits d’un détenteur de titre de propriété intellectuelle, par la reproduction, sans autorisation, de son œuvre. On emploi le terme de piraterie, quand il s’agit d’atteinte aux droits d’auteur. À cet effet, il existe différents types de contrefaçons. La contrefaçon est une reproduction servile à travers laquelle réside toujours l’intention délibérée de tromper le consommateur. La contrefaçon partielle se traduit par la reproduction d’une partie du produit. La contrefaçon par équivalence signifie imiter le produit. La lutte contre ce fléau peut revêtir plusieurs formes. Elle est préventive par la sensibilisation du public concerné aux avantages induits par le dépôt des actifs de la propriété industrielle. Elle est offensive par le fait de procéder aux contrôles et saisies des produits contrefaits. Elle revêt un aspect judiciaire, quand il s’agit de la mobilisation des organes de contrôle. Par ailleurs, 2 à 3 millions d’articles contrefaits sont saisis chaque année par les services des Douanes. D’autre part, ce phénomène décourage des chercheurs-inventeurs à créer de nouveaux produits. Aussi, il a des conséquences fâcheuses sur la création de l’emploi. La contrefaçon génère des pertes de recettes publiques considérables pénalisant, ainsi, l’État, et porte un grand préjudice à l’économie nationale. Eu égard à tous les méfaits de la contrefaçon, le ministère de l’Industrie et des Mines propose l’ensemble des recommandations suivantes à mettre en œuvre, afin d’endiguer au mieux ce grand fléau. Il s’agit de développer la formation, en spécialisant les magistrats, les organes de contrôle, et toute personne susceptible d’être d’un apport dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon (Douanes, Cacqe Inapi,…). Organiser des journées, conférences, rencontres pour débattre de la contrefaçon. Élever le niveau d’encadrement et de qualification des ressources humaines, surtout au plan technique. Possibilités de formation et/ou perfectionnement offerts dans le cadre de la coopération internationale. Engager de larges campagnes de sensibilisation du public, afin d’éduquer et faire naître en lui le réflexe de la lutte contre la contrefaçon (dénonciation, non achat des produits qui nuisent à la santé et la sécurité). Créer une publication et/ou un support qui traite les cas spécifiques de la contrefaçon. Exploiter les ressources de la coopération internationale. Assurer une coordination entre toutes les entités concernées par la contrefaçon et sa lutte. Mise en place de Chambres régionales (les tribunaux) spécialisées dans le traitement des questions relatives à la contrefaçon, avec les experts et des procédures rapides… Développer l’évaluation de conformité en assurant la reconnaissance des laboratoires existants, en les accréditant dans le cadre du système national mis en place. Réviser en hausse les peines relatives à la contrefaçon. Enfin, favoriser la création de brigades mixtes pour lutter contre ce fléau qui prend de l’ampleur.
Lazreg Aounallah